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Editeur du site

ATD – Acteurs du Tourisme Durable

Siège social : 47 avenue Pasteur, 93100 Montreuil, France

Téléphone : 01 48 58 00 20

Association Loi 1901

Directeur de publication : Anne-Lise Olivier

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N°SIRET : 537 391 831 00030

N°APE : 9499Z

Conception et développement

Agence Thuria Grand Est – 21 Avenue de l’Europe – 67300 Schiltigheim – France

Hébergeur

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Ecoconception & Accessibilité

Un ensemble de bonnes pratiques ont été mises en place pour répondre au mieux aux enjeux d’écoconception et d’accessibilité numérique. Pour en savoir plus, consulter la ressource dédiée.

Conditions d’utilisation

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Limitation de responsabilité

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Litiges

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Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

 

Droit d’accès et confidentialité

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par courriel via ce formulaire.

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Propriété intellectuelle

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ATD est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données. Les utilisateurs et visiteurs du site internet ATD peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.tourisme-durable.org, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de l’association ATD. Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par courriel via ce formulaire. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Conditions de service

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Recherche

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